Conseil municipal

Informations pratiques

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et se tiennent en mairie, salle des mariages, à 18h30.

Prochaines dates :

• Mardi 25 novembre 2025

• Mardi 16 décembre 2025

   

Les habitants sont invités à y assister pour suivre les débats et décisions concernant la vie de la commune.

Composition du Conseil municipal

Le Conseil municipal d’Octeville-sur-mer est composé de 29 membres élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans.
Il regroupe :

• Le Maire

• Les Adjoints au Maire

• Les Conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux

Les délibérations

Chaque séance donne lieu à des délibérations, qui traduisent les décisions prises par la municipalité dans des domaines variés : urbanisme, finances, vie associative, travaux, jeunesse, environnement...
Conformément à la réglementation, la liste des délibérations examinées est publiée dans la semaine suivant chaque séance, et les procès-verbaux sont mis en ligne après validation.

Consultez ci-dessous les délibérations adoptées par le Conseil municipal :

Les délibérations du conseil municipal

Procès-verbaux

Les procès-verbaux rendent compte fidèlement des débats et décisions du Conseil municipal.
Ils sont rédigés à l’issue de chaque séance, validés par le Conseil lors de la séance suivante, puis publiés sur le site de la commune.
Conformément à la réglementation, ils sont consultables gratuitement et de manière permanente en ligne, ainsi qu’en version papier à la mairie pour toute personne qui en fait la demande.